Le projet de loi de finance rectificative a été refusé cette nuit à 174 voix contre 157. L'Assemblée nationale avait voté le texte mardi soir.
Le texte doit maintenant passer en commission paritaire (Sipa)
A l'issue d'un vif débat où droite et gauche se sont renvoyés la balle, le Sénat a dit halte à la TVA sociale en rejetant dans la nuit de mercredi 22 à jeudi 23 février le projet de loi de finance rectificative (PLFR) pour 2012 qui contient cette mesure censée relancer la compétitivité des entreprises. Le Sénat a voté par 174 voix contre 157 une motion préalable, motion de procédure qui décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les articles d'un texte et qui équivaut à un rejet. L'Assemblée nationale avait voté le texte mardi soir. La rapporteure générale socialiste de la commission des Finances, Nicole Bricq, a défendu cette motion par un réquisitoire en règle contre un collectif budgétaire qui a "pour objet d'augmenter le déficit et les impôts sur les ménages".
"Sans effet sur l'emploi"
Elle a pourfendu une à une ses mesures "nocives" : une TVA sociale "sans effet sur l'emploi" et qui "pourrait même en détruire", une taxe sur les transactions financières consistant en un "impôt boursier modernisé qui ne frappe pas les transactions les plus spéculatives" ou une banque de l'industrie "improvisée". Pourquoi "légiférer aujourd'hui sur des dispositions qui vont à l'encontre des propositions que nous mettrons en oeuvre demain ?", a-t-elle conclu. Ses partenaires de la majorité sénatoriale ont embrayé sur le même registre. "Si le président-candidat veut présenter un nouveau projet économique pour la France, qu'il le fasse pendant ses meetings et non pas par le biais d'un PLFR inopportun, à deux mois de l'élection présidentielle", a lancé le chef de file des écologistes, Jean-Vincent Placé. Eric Bocquet (CRC, communiste) a fustigé "une TVA sociale inacceptable et un accroissement de la dette publique pour venir au secours de spéculateurs financiers".
Marini accuse la gauche de "fuir le débat"
La droite a défendu avec tout autant de passion son texte avec en première ligne le président de la commission des Finances, Philippe Marini (UMP) et son prédécesseur, Jean Arthuis (centriste) qui prône depuis des années une TVA sociale. Philippe Marini a accusé la gauche de "fuir le débat". "Qui peut dire qu'une mesure comme la TVA ne doit-elle pas être essayée dans la conjoncture actuelle", a-t-il lancé. Jean Arthuis a salué "ce premier pas" même "précipité et tardif", "au service de l'allégement du coût du travail et de la compétitivité". "Ce collectif va nous permettre de réaliser une nouvelle avancée majeure en matière de compétitivité" avec "la baisse du coût du travail", a plaidé la ministre du Budget Valérie Pécresse. "Nier notre problème de coût du travail comme le fait la gauche n'est tout simplement pas possible", a-t-elle dit. "Cette réforme, c'est la création d'environ 100.000 emplois, des emplois qui bénéficieront prioritairement aux salariés des classes moyennes", a ajouté Valérie Pécresse.
L'Assemblée nationale aura le dernier mot
Le ministre de l'Economie, François Baroin, a chargé la gauche, adepte "du double langage" sur sa décision de s'abstenir sur le Mécanisme européen de stabilité (MES), mais qui ne viendra en discussion au Sénat que mardi prochain. Le projet de budget rectificatif pour 2012 reprend les principales mesures annoncée par le président Nicolas Sarkozy le 29 janvier: mise en place d'une TVA sociale au 1er octobre (allégement des cotisations sociales patronales compensées par une hausse de la TVA de 19,6 % à 21,2% et une hausse des prélèvements sociaux sur les revenus du capital), taxe sur les transactions financières, mesures sur l'apprentissage, création d'une banque de l'industrie. Rejeté par le Sénat, il reviendra à l'Assemblée nationale qui aura le dernier mot après la réunion d'une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) qui devrait confirmer le désaccord entre les deux chambres.
A l'issue d'un vif débat où droite et gauche se sont renvoyés la balle, le Sénat a dit halte à la TVA sociale en rejetant dans la nuit de mercredi à jeudi projet de loi de finance rectificative (PLFR) pour 2012 qui contient cette mesure censée relancer la compétitivité des entreprises. Le Sénat a voté par 174 voix contre 157 une motion préalable, motion de procédure qui décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les articles d'un texte et qui équivaut à un rejet. L'Assemblée nationale avait voté le texte mardi soir. La rapporteure générale socialiste de la commission des Finances, Nicole Bricq, a défendu cette motion par un réquisitoire en règle contre un collectif budgétaire qui a "pour objet d'augmenter le déficit et les impôts sur les ménages". Elle a pourfendu une à une ses mesures "nocives": une TVA sociale "sans effet sur l'emploi" et qui "pourrait même en détruire", une taxe sur les transactions financières consistant en un "impôt boursier modernisé qui ne frappe pas les transactions les plus spéculatives" ou une banque de l'industrie "improvisée". Pourquoi "légiférer aujourd'hui sur des dispositions qui vont à l'encontre des propositions que nous mettrons en oeuvre demain", a-t-elle conclu. Ses partenaires de la majorité sénatoriale ont embrayé sur le même registre. "Si le président-candidat veut présenter un nouveau projet économique pour la France, qu'il le fasse pendant ses meetings et non pas par le biais d'un PLFR inopportun, à deux mois de l'élection présidentielle", a lancé le chef de file des écologistes, Jean-Vincent Placé. Eric Bocquet (CRC, communiste) a fustigé "une TVA sociale inacceptable et un accroissement de la dette publique pour venir au secours de spéculateurs financiers". La droite a défendu avec tout autant de passion son texte avec en première ligne le président de la commission des Finances, Philippe Marini (UMP) et son prédécesseur, Jean Arthuis (centriste) qui prône depuis des années une TVA sociale. M. Marini a accusé la gauche de "fuir le débat". "Qui peut dire qu'une mesure comme la TVA ne doit-elle pas être essayée dans la conjoncture actuelle", a-t-il lancé. M. Arthuis a salué "ce premier pas" même "précipité et tardif", "au service de l'allégement du coût du travail et de la compétitivité". "Ce collectif va nous permettre de réaliser une nouvelle avancée majeure en matière de compétitivité" avec "la baisse du coût du travail", a plaidé la ministre du Budget Valérie Pécresse. "Nier notre problème de coût du travail comme le fait la gauche n'est tout simplement pas possible", a-t-elle dit. "Cette réforme, c'est la création d'environ 100.000 emplois, des emplois qui bénéficieront prioritairement aux salariés des classes moyennes", a ajouté Mme Pécresse. Le ministre de l'Economie, François Baroin, a chargé la gauche, adepte "du double langage" sur sa décision de s'abstenir sur le Mécanisme européen de stabilité (MES), mais qui ne viendra en discussion au Sénat que mardi prochain. Le projet de budget rectificatif pour 2012 reprend les principales mesures annoncée par le président Nicolas Sarkozy le 29 janvier: mise en place d'une TVA sociale au 1er octobre (allégement des cotisations sociales patronales compensées par une hausse de la TVA de 19,6 % à 21,2% et une hausse des prélèvements sociaux sur les revenus du capital), taxe sur les transactions financières, mesures sur l'apprentissage, création d'une banque de l'industrie. Rejeté par le Sénat, il reviendra à l'Assemblée nationale qui aura le dernier mot après la réunion d'une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) qui devrait confirmer le désaccord entre les deux chambres.
POLITIQUE - Selon la majorité de gauche, ce projet pourrait «détruire des emplois» au lieu d'en créer
A l'issue d'un vif débat où droite et gauche se sont renvoyés la balle, le Sénat a dit halte à la TVA sociale en rejetant dans la nuit de mercredi à ce jeudi projet de loi de finance rectificative (PLFR) pour 2012 qui contient cette mesure censée relancer la compétitivité des entreprises. >>Qu'est-ce que la TVA sociale? >>Quels impacts sur les salaires et le pouvoir d'achat? Le Sénat a voté par 174 voix contre 157 une motion préalable, motion de procédure qui décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les articles d'un texte et qui équivaut à un rejet. L'Assemblée nationale avait voté le texte mardi soir.
Mesures «nocives»
La rapporteure générale socialiste de la commission des Finances, Nicole Bricq, a défendu cette motion par un réquisitoire en règle contre un collectif budgétaire qui a «pour objet d'augmenter le déficit et les impôts sur les ménages». Elle a pourfendu une à une ses mesures «nocives»: une TVA sociale «sans effet sur l'emploi» et qui «pourrait même en détruire», une taxe sur les transactions financières consistant en un «impôt boursier modernisé qui ne frappe pas les transactions les plus spéculatives» ou une banque de l'industrie «improvisée». Pourquoi «légiférer aujourd'hui sur des dispositions qui vont à l'encontre des propositions que nous mettrons en oeuvre demain», a-t-elle conclu.
La gauche «fuit le débat» selon Mariani
Ses partenaires de la majorité sénatoriale ont embrayé sur le même registre. «Si le président-candidat veut présenter un nouveau projet économique pour la France, qu'il le fasse pendant ses meetings et non pas par le biais d'un PLFR inopportun, à deux mois de l'élection présidentielle», a lancé le chef de file des écologistes, Jean-Vincent Placé. Eric Bocquet (CRC, communiste) a fustigé «une TVA sociale inacceptable et un accroissement de la dette publique pour venir au secours de spéculateurs financiers». La droite a défendu avec tout autant de passion son texte avec en première ligne le président de la commission des Finances, Philippe Marini (UMP) et son prédécesseur, Jean Arthuis (centriste) qui prône depuis des années une TVA sociale. Thierry Marini a accusé la gauche de «fuir le débat». «Qui peut dire qu'une mesure comme la TVA ne doit-elle pas être essayée dans la conjoncture actuelle», a-t-il lancé. Jean Arthuis a salué «ce premier pas» même «précipité et tardif», «au service de l'allégement du coût du travail et de la compétitivité». Rejeté par le Sénat, le texte reviendra à l'Assemblée nationale qui aura le dernier mot après la réunion d'une Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) qui devrait confirmer le désaccord entre les deux chambres. Avec AFP
h檜原転石日本人集団が起こした残虐な事件の例（メモ）Wer aber vor der Vergangenheit die Augen verschließt, wird blind für die Gegenwart.「過去に目を閉ざす者は、現在にも盲目となる」 何度でも引用されるヴァイツゼッカー元ドイツ大統領の言葉ですが、日本ではもっともっと使われるべき言葉ですよね。 付け足津木野宇佐儀英霊には感謝してはならない。英霊には謝罪しなければならない。英霊は讃えられ，傷痍軍人は侮辱・差別された。 わたしがとても幼いとき，神社で祭があると，神社の階段下に軍帽をかぶり，白い服を着て腕や足のない傷痍軍人が恵みの金を求めている姿を見たことがあります。実際に見たTakeshi日本人集団が起こした残虐な事件の例（メモ）Re: タイトルなしハンドルネームを書けないチキンの方がこんなことを書きこまれました。そのコメントは承認しませんが、こちらに丸ごと引用して、私の感想を書き加えます。
入管と検察の間では回クテシフォン経済的合理性、法的整合性、科学的妥当性、倫理的正当性、地球環境汚染への罪悪感が東電核発電所からの汚染水放出には欠けている。最後のツイートに火消しのコミュニティノートがついてるのがわかりやすいですね。原発信者の主張が新しかった試しはないのに。
東電の動きの遅さを思えば2018年すら最近でoh suchロシアによるウクライナ侵攻は悪である。すべての軍事侵略は悪である。大日本帝国によるアジア軍事侵攻も悪である。 #あらゆる戦争に反対しますルガンスク出身の少女、ファイナ・サベンコワさん（14）の叫びを聞こう事実を言うとウクライナのネオナチ政権のミロトヴォレツ「殺害リスト」に載る社会。
ちなみにカナダの記者エヴァ・バートレッもそのリストに載っている。英国の記者ヴァネ檜原転石「インボイス制度の中止を求める税理士の会」メモ （インボイス制度反対の理由、輸出大企業の還付金の件など） #インボイス増税反対 #私もインボイス増税に反対します #STOPインボイス 運動を続ける (19)本当に呆れます署名を受け取り拒否したということで、「恥知らず」、「辞めてしまえ」だけでは済まないことです。
真摯さを踏みにじるのは政治家だけでなく、ロクに報道しない業者連中にアンドリュー・バルトフェルド維新・鈴木篤志市議候補について （メモ）誕生日祝いに個人献金をねだる政治家 維新の会の音喜多駿は日本全国民にこうお願いしました。
【個人献金のお願い】 誕生日メッセージで「おめでとう、何が欲しい？」と聞かれると「こ、個人献金！」と答えTakeshi言い続ける。 #汚染水を海に流すな #汚染水の海洋投棄に反対します #汚染水の海洋放出に反対します #汚染水の海洋放出を直ちに中止せよ#汚染水の海洋放出を直ちに中止せよ汚染水の海洋放出という蛮行を行った自民党政権。
しかし自らの非を棚に上げ排外主義を煽り立てることによりまんまと功を報しています。
いま自民党政権、その補完勢力とマ閉口自民党無くして杉田水脈「議員」無し。だから、#杉田水脈の議員辞職を求めます 。そして、それなら同時に #自民党の与党辞退を求めます 。#自民党が滅びなければ日本が滅ぶ付け加えると杉田水脈は筋金入りの差別主義者です。
人種差別主義、女性差別主義などなど自民党思想そのものでしょう。
だから日本軍国主義者「安倍晋三」のお気に入りでしたし自民党の閉口「インボイス制度の中止を求める税理士の会」メモ （インボイス制度反対の理由、輸出大企業の還付金の件など） #インボイス増税反対 #私もインボイス増税に反対します #STOPインボイス 運動を続ける (19)#私もインボイス増税に反対します消費税は弱者に負担が重くのしかかる悪しき税制です。
インボイス税制とはその消費税の増税です。
世の中のことは一番弱い人を基準に考えなくてはいけないのが鉄則です。
閉口性暴力についてのメモ女性型社会は権威主義的，好戦的な父権制社会への歯止めになる。 性暴力とは少し外れてしまいますが，御容赦ください。
フォントヴローは西ヨーロッパ最大の領地を抱える修道院群でした。フォントヴローはアンジュ―，トゥレーヌ，パTakeshi自衛隊内の性暴力との五ノ井里奈さんの裁判闘争は続いている。被告人が五ノ井さんはウソをついていると裁判で証言 被告人が五ノ井さんはウソついていると思うと，裁判で証言したそうです。ウソで告発すれば誣告罪に問われるはず。そんな危険なことをするはずがありません。言うに事欠いTakeshi反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。ニーメラー＞R2さん
＞意義あるのか
マルティン・ニーメラーを知っていますか？
https://ja.wikipedia.org/wiki/%E3%83%9E%E3%83%AB%E3%83%86%E3%82%A3%E3%83%B3%E3%83%BB%E3%83%8B%E津木野宇佐儀反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。No title少子化と大学の二極化のなせる業でしょうか
「愛知大学」はかつては「地元ではそれなりの大学、でも全国レベルでは大した偏差値ではなかった」が今はそうじゃない、だから津木野宇佐儀反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。日本の軍国化はしょせん疑似問題内田樹氏の理解ある言葉
今政府は「戦争ができる国」に国家改造しているわけですけれど、これは「ほんとうに戦争をする気がある」からそうしているわけじゃなくて、「そR2反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。Re: 意義あるのか記事の趣旨とははずれていますが、軍事優先主義的な考え方とはどのようなものか端的にわかる実例のようなコメントをありがとうございます。
＞そもそも日本が戦争が出来村野瀬 玲奈軍事力強化をしないと攻撃されるかもしれないと心配の皆さん。攻撃的軍事力保有が日本を安全にしない理由を簡単に説明します。Re: No title＞北朝鮮が怖いのはミサイルとテロぐらいで正攻法で
来られて怖いなんて誰も言ってない。
「正攻法」って具体的に何かよくわかりませんが、ミサイルが怖いなら怖いんじゃ村野瀬 玲奈反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。意義あるのか反戦デモっつっても日本が他国の軍事的脅威に
なると思っているのかな。
そもそも日本が戦争が出来ると思っている者が
いるのが驚く。
まず間違いないのが日本が他国に戦R2軍事力強化をしないと攻撃されるかもしれないと心配の皆さん。攻撃的軍事力保有が日本を安全にしない理由を簡単に説明します。No title北朝鮮が怖いのはミサイルとテロぐらいで正攻法で
来られて怖いなんて誰も言ってない。
そんな長者番付よりも信用ならないデータだけ
では事実が見えない。
自衛隊は多くR2自民党無くして杉田水脈「議員」無し。だから、#杉田水脈の議員辞職を求めます 。そして、それなら同時に #自民党の与党辞退を求めます 。#自民党が滅びなければ日本が滅ぶ杉田水脈「女性はいくらでもうそをつけますから」★1970年代前半の時期に米国のニューヨーク市で、性犯罪分析特別班を設置し、女性の警察官を被害者の面接に当たらせたところ、同市における強姦罪の虚偽告発率は2％であり、檜原転石反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。白バラの祈り＞Takeshiさん
戦後、ドイツではショル兄妹を顕彰するために学校の名前に「ショル兄妹記念」と名付けられていたりしますよね。
そして、それが書籍や映画になり、広く語る津木野宇佐儀反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。白バラ事件を思い起こさせる。 ミュンヘン大学でショル兄妹たちは反戦ビラを巻きちらしました。大学の用務員がビラを拾ってナチス当局に届け出ました。ショル兄妹たちは民族裁判所で「国家反逆罪」に問Takeshi言い続ける。 #汚染水を海に流すな #汚染水の海洋投棄に反対します #汚染水の海洋放出に反対します #汚染水の海洋放出を直ちに中止せよソロモン諸島の首相が日本の汚染水海洋投棄を非難 国連総会において，ソロモン諸島のマナセ・ソガバレ首相が日本の汚染水の海洋投棄を非難しました。IAEAの処理水をめぐる報告書についても，不十分だとしたうえで，「原発Takeshi反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。No title 反戦デモに参加したことで学生が懲戒を受けるだけでもすさまじいのに、一番重い退学処分とは・・・。愛知大学は一体何を考えているのか。これが容認されれば萎縮効果は甚クテシフォン維新・鈴木篤志市議候補について （メモ）維新の会の池上卓は公設秘書として２人の市議を採用 維新の会の池上卓議員（大阪10区）は，公設秘書として現職の高塚市議2人を採用していたとのこと。国会議員の秘書に関しては法改正で兼職が禁止され，例外的に兼職届が出Takeshi反戦デモに参加した学生を退学処分にする愛知大学は異常すぎる。No titleそのうち「焚書」とか起こりそうで、冗談じゃなく怖いです。
まさに「新しい戦前」…津木野宇佐儀現行の健康保険証の圧勝、マイナ保険証の惨敗。 #現行の健康保険証を残してください #保険証廃止はありえない #サントリー不買運動No title新浪と成田が格差拡大を正当化する対談をプレジデントオンラインでほざいています。
まあ、救いようのないバカばっかりです。アンドリュー・バルトフェルド弁護士ドットコムタイムズに #維新 の橋下徹を登場させるのはおかしいのではないか。No titleいかにもそれっぽい名称を名乗った（所謂弁護士連合会とは無縁の）営利目的の組織じゃないですか。何せ株式会社ですからね。
ここの発するニュースなんかを見ててずーっと別人28号言い続ける。 #汚染水を海に流すな #汚染水の海洋投棄に反対します #汚染水の海洋放出に反対します #汚染水の海洋放出を直ちに中止せよ二重基準の適用問題No. 1919 福島の核廃棄物：ロシアを非難し、日本を承認
投稿日時: 2023年9月20日
Fukushima’s nuclear waste:Stigmatising Russia, approving Japan
by Richard Cullen
h檜原転石日本人集団が起こした残虐な事件の例（メモ）Wer aber vor der Vergangenheit die Augen verschließt, wird blind für die Gegenwart.「過去に目を閉ざす者は、現在にも盲目となる」
何度でも引用されるヴァイツゼッカー元ドイツ大統領の言葉ですが、日本ではもっともっと使われるべき言葉ですよね。
付け足津木野宇佐儀英霊には感謝してはならない。英霊には謝罪しなければならない。英霊は讃えられ，傷痍軍人は侮辱・差別された。 わたしがとても幼いとき，神社で祭があると，神社の階段下に軍帽をかぶり，白い服を着て腕や足のない傷痍軍人が恵みの金を求めている姿を見たことがあります。実際に見たTakeshi日本人集団が起こした残虐な事件の例（メモ）Re: タイトルなしハンドルネームを書けないチキンの方がこんなことを書きこまれました。そのコメントは承認しませんが、こちらに丸ごと引用して、私の感想を書き加えます。
（引用開始）
村野瀬 玲奈